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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BIOXAL
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BACTIREGUL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BACTIREGUL
BIOXAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94519795
Date de dépôt :
09/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2024

Présentation de la marque BACTIREGUL

Déposée le 9 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) BIOXAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BACTIREGUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOXAL domicilié(e) 75 Quai d'Orsay - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 343 649 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'Air Liquide, Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude, Mme GALESNE Géraldine domicilié(e) 75 Quai d'Orsay - 75007 - PARIS - France.

La marque BACTIREGUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BACTIREGUL est expirée depuis le 9 mai 2024.

BIOXAL a également déposé les autres marques suivantes : SOPROPER , BACTIPAL , BIOXAL , BIOXAL , DIALOX


BIOXAL, Société Anonyme - 75 Quai d'Orsay - 75007 - PARIS - France - SIREN 399343649


L'Air Liquide, Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude, Mme GALESNE Géraldine - 75 Quai d'Orsay - 75007 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42

Inscription le 4 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478440 - Publication au BOPI 2008-08-04

Inscription le 4 août 2008 - Changement de dénomination n°478441 - Publication au BOPI 2008-08-04

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2004 n°2264619 - Publication au BOPI 2004-05-07

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2014 n°2555898 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-04-15

Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), en particulier appareil de dosage et de régulation de la teneur des peracides